Actes Administratifs

MAIRIE

1. Liste des délibérations

2024

• Liste des délibérations – séance du Conseil Municipal du 09 octobre 2024 

Extrait du registre des délibérations : Question 1
Extrait du registre des délibérations : Question 2
Extrait du registre des délibérations : Question 3
Extrait du registre des délibérations : Question 4
Extrait du registre des délibérations : Question 5
Extrait du registre des délibérations : Question 6
Extrait du registre des délibérations : Question 7
Extrait du registre des délibérations : Question 8
Extrait du registre des délibérations : Question 9
Extrait du registre des délibérations : Question 10
Extrait du registre des délibérations : Question 11
Extrait du registre des délibérations : Question 12
Extrait du registre des délibérations : Question 13
Extrait du registre des délibérations : Question 14

• Liste des délibérations – séance du Conseil Municipal du 03 juillet 2024 

Extrait du registre des délibérations : Question 1
Extrait du registre des délibérations : Question 2
Extrait du registre des délibérations : Question 3
Extrait du registre des délibérations : Question 4
Extrait du registre des délibérations : Question 5
Extrait du registre des délibérations : Question 6
Extrait du registre des délibérations : Question 7
Extrait du registre des délibérations : Question 8
Extrait du registre des délibérations : Question 9

• Extrait du registre des délibérations – séance du Conseil Municipal du 30 mai 2024 :

Extrait du registre des délibérations : Question 1
Extrait du registre des délibérations : Question 2
Extrait du registre des délibérations : Question 3
Extrait du registre des délibérations : Question 4
Extrait du registre des délibérations : Question 5 

• Liste des délibérations  – séance du Conseil Municipal du 15 avril 2024 

Extrait du registre des délibérations : Question 1 
Extrait du registre des délibérations : Question 2
Extrait du registre des délibérations : Question 4 
Extrait du registre des délibérations : Question 5 
Extrait du registre des délibérations : Question 6 
Extrait du registre des délibérations : Question 7
Extrait du registre des délibérations : Question 8
Extrait du registre des délibérations : Question 9

2023

• Liste des délibérations – séance du Conseil Municipal du 20 décembre 2023 
• Liste des délibérations – séance du Conseil Municipal du 09 juin 2023 
• Liste des délibérations – séance du Conseil Municipal du 30 mars 2023 
• Liste des délibérations – séance Conseil Municipal du 13 février 2023 

2022

• Liste des délibérations du CM du 14 décembre 2022 
• Liste des délibérations CM du 07 novembre 2022 
• Liste des délibérations CM du 1er septembre 2022 
• liste des délibérations du CM du 09 juin 2022 

1. Procès-verbaux municipaux 

2024

• Procès Verbal séance du 03 juillet 2024 
• Procès Verbal de séance du 30 mai 2024
• Procès Verbal – séance du 15 avril 2024 

2023

• Procès Verbal séance du 20 décembre 2023  

Annexe question n°22 portant sur la dénomination générale bilingue des voies sur la Commune au 1er janvier 2024 (Nomenclature ACTES 8.3) : ANNEXE – Dénomination des voies suite délib° 20.12.2023 

• Procès Verbal séance du 06 septembre 2023 
• Procès Verbal séance du 09 juin 2023 
• Procès verbal séance du 09 juin 23 – Elections sénatoriales
• Procès Verbal séance du 30 mars 2023
• Procès Verbal séance du 13 février 2023 

2022

• Procès Verbal séance du 14 décembre 2022 
• Procès Verbal séance du 07 novembre 2022 
• Procès Verbal séance du 01 septembre 2022 
• Procès Verbal séance du 09 juin 2022
• Procès Verbal séance du 14 avril 2022 
• Procès Verbal séance du 03 février 2022 

2021

• Procès Verbal séance du 16 décembre 2021 
• Procès Verbal séance du 18 novembre 2021 
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 1er septembre 2021 
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2021 
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 15 avril 2021 
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 février 2021 
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 04 février 2021 

2020

• Procès Verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2020 
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 23 novembre 2020 
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2020
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 août 2020 
• Procès Verbal de l’élection du Maire et des Adjoints du 27 mai 2020 
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 27 mai 2020 
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 02 mars 2020 

2019

• Procès Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2019
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2019
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 août 2019
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 20 juin 2019
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 mars 2019
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 07 mars 2019
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 13 février 2019

2018

• Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2018
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 29 août 2018
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 13 juin 2018
• Procès verbal du Conseil Municpal du 28 mars 2018
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 07 mars 2018
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 février 2018

2017

• Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2017
• Délibérations Conseil Municipal du 20 septembre 2017
• Délibérations Conseil Municipal du 02 août 2017
• Délibérations Conseil Municipal du 17 mai 2017
• Délibérations Conseil Municipal du 30 mars 2017
• Délibérations Conseil Municipal du 08 mars 2017
• Délibérations Conseil Municipal du 27 février 2017
• Délibérations Conseil Municipal du 25 janvier 2017

1. Arrêté municipal de police

Arrêté portant réglementation générale permanente applicable sur la commune :

Arrêté municipal de police sept 2021 

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COMMUNAUTÉ d’AGGLOMÉRATION PAYS BASQUE

• CONSULTER L’ARRÊTÉ DE MISE A L’ENQUÊTE PUBLIQUE : Prescription enquête publique projet révision allégée PLU Saint-Pierre d’Irube
• Délibération du Conseil Communautaire du 16 décembre 2017